Garanties

Engagement contractuel et garanties

Conception du Domaine est un interlocuteur unique pour l’ensemble de vos travaux de construction et d’agrandissements, d’extensions et d’aménagements et s’engage à partir du contrat de contractant général.

Sa mission est d’assumer seul, à l’aide de son bureau d’étude, les responsabilités de conception et de conduite des travaux, jusqu’à la réception.

Son contrat est accompagné des plans et d’une notice descriptive détaillée, l’ensemble constituant une proposition à prix ferme et définitive.

Soumis aux conditions suspensives habituelles telles que l’acquisition d’un bien, l’obtention d’un permis de construire ou d’un financement à l’aide de prêts, il contient également des engagements contractuels sur les délais de réalisation des travaux et la date de livraison ainsi que sur les modalités de paiements proportionnelles à l’avancement des travaux.

Ses responsabilités contractuelles sont couvertes par les assurances de responsabilité civile professionnelle et décennale ainsi que par une assurance tous risques chantiers, permettant notamment de couvrir les dégâts sur existants.

Après réception, vous bénéficiez du service après-vente mis en place par Conception du Domaine pour mettre en action rapidement les interventions des artisans si nécessaires.